Rapport annuel Camca 2022

SOMMAIRE

RAPPORT DE GESTION AU 31/12/2022

12

III- TITRES DE PARTICIPATION AU 31 DÉCEMBRE 2022 IV - PRÊTS NON AFFECTABLES À LA REPRÉSENTATION DES ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS AU 31 DÉCEMBRE 2022

42

LES COMPTES SOCIAUX

13 15 17 18 19 20 21

42 43

I - LE RÉSULTAT TECHNIQUE DE L’ASSURANCE NON‑VIE

V - AUTRES ACTIFS AU 31 DÉCEMBRE 2022 VI - VALEURS REÇUES EN NANTISSEMENT DES RÉASSUREURS VII - ÉTAT RÉCAPITULATIF DES PLACEMENTS AU 31 DÉCEMBRE 2022 (EN € )

II - LE RÉSULTAT FINANCIER III - LES FRAIS GÉNÉRAUX IV - LE RÉSULTAT DE L’EXERCICE

43

V - LE BILAN

44

VI - HORS BILAN

VIII - LES PLACEMENTS AU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2022

45

VII - TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS (DE COMPÉTENCES ET DE POUVOIRS) EN COURS

DE VALIDITÉ, ACCORDÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DANS LE DOMAINE DES AUGMENTATIONS DE CAPITAL

NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX I - FAITS CARACTÉRISTIQUES DE L’EXERCICE II - RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES III - COMPLÉMENTS D’INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RÉSULTAT

46 47 48

21

LES COMPTES CONSOLIDÉS

22

54

I - ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À L’ARRÊTÉ DES COMPTES QUI NE SONT PAS DE NATURE À AJUSTER LES COMPTES CLOS AU 31 DÉCEMBRE 2022

23 23 24 25

COMPTES CONSOLIDÉS

65

II - LES FILIALES CONSOLIDÉES III - LE RÉSULTAT CONSOLIDÉ

BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉS

66 67 68 69 70 71 72 73 74

IV - LE BILAN

BILAN ACTIF BILAN PASSIF

V - LES ACTIVITÉS EN MATIÈRE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT VI - ANALYSE OBJECTIVE ET EXHAUSTIVE DU CHIFFRE D’AFFAIRES, DES RÉSULTATS ET DE LA SITUATION FINANCIÈRE DE L’ENSEMBLE DES ENTREPRISES COMPRISES DANS LA CONSOLIDATION

25

COMPTE DE RÉSULTAT AU 31 DÉCEMBRE 2022

NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

I - FAITS CARACTÉRISTIQUES DE L’EXERCICE

25 26 27

II - PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION

VII - PERSPECTIVES D’AVENIR

III - PRINCIPES ET MODALITÉS DE CONSOLIDATION

ANNEXE

IV - RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES

V - COMPLÉMENTS D’INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RÉSULTAT

COMPTES ANNUELS

28

80

BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT

29 30 31 32 33

RAPPORTS

93

BILAN ACTIF BILAN PASSIF

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONTRATS VISÉS À L’ARTICLE R. 322-57-IV 2° DU CODE DES ASSURANCES SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE SOUSCRITS AUPRÈS DE CAISSE D’ASSURANCES MUTUELLES DU CRÉDIT AGRICOLE RAPPORT DU COMITÉ D’AUDIT ET DES RISQUES 2022 CAMCA PROJETS DE RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 3 MAI 2023

COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE

94

COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE

98

VENTILATION DES OPÉRATIONS TECHNIQUES PAR CATÉGORIES

34

99

LISTE DÉTAILLÉE DES PLACEMENTS

38

I - PLACEMENTS IMMOBILIERS AFFECTABLES À LA REPRÉSENTATION DES ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS AU 31 DÉCEMBRE 2022 II - VALEURS MOBILIÈRES ET TITRES ASSIMILÉS DÉTENUS EN FRANCE ET AFFECTABLES À LA REPRÉSENTATION DES ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS (AUTRES QUE LES TITRES DE PARTICIPATION) AU 31 DÉCEMBRE 2022

103 104

39

105

40

11

R A P P O R T A N N U E L 2 0 2 2