Assurés et bénéficiaires - le guide
ASSURÉS & BÉNÉFICIAIRES
LE GUIDE SOMMAIRE
1
2
3
ÊTRE BÉNÉFICIAIRE D’UN CONTRAT D’ASSURANCE
QUE FAIRE SI VOUS ÊTES BÉNÉFICIAIRE D’UN CONTRAT DONT L’ADHÉRENT-ASSURÉ EST DÉCÉDÉ ?
L’ASSUREUR, PARTENAIRE DES BÉNÉFICIAIRES
A. ÊTRE BÉNÉFICIAIRE D’ UN CONTRAT D’ASSURANCE-VIE
A. COMMENT SAVOIR SI VOUS ÊTES BÉNÉFICIAIRE D’UN CONTRAT ?
A. COMMENT LES BÉNÉFICIAIRES SONT-ILS RECHERCHÉS ?
B. ÊTRE BÉNÉFICIAIRE D’ UN CONTRAT DE PRÉVOYANCE
B. QUELLES DÉMARCHES POUR OBTENIR LE RÈGLEMENT DE LA PRESTATION ?
B. QUE SE PASSE-T-IL SI LES BÉNÉFICIAIRES NE SONT PAS RETROUVÉS ?
C. ÊTRE BÉNÉFICIAIRE D’ UN CONTRAT DE RENTE
C. QUELLE FISCALITÉ S’APPLIQUE AUX SOMMES QUE VOUS PERCEVREZ ?
C. SYNTHÈSE
D. COMPRENDRE LA CLAUSE BÉNÉFICIAIRE
D. LES FORMALITÉS FISCALES
QUESTIONS FRÉQUENTES / LEXIQUE
E. LE CAS PARTICULIER DE L’ACCEPTATION DE LA CLAUSE BÉNÉFICIAIRE
BOÎTE À OUTILS
E. SYNTHÈSE DES ÉTAPES
2
Made with FlippingBook flipbook maker